Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site les informations suivantes :
La connexion, la navigation et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
La connexion, la navigation et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
1. Informations légales
il est précisé aux utilisateurs du site L’Écurie Rouge l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Nom de l’entreprise : L’Écurie Rouge
- Siège social : 4, Caréo 56130 Nivillac
- Numéro d’immatriculation : 79843988100011
- Représentant légal : Théophile Robert
- Contact : theophilerbt56@gmail.com
- Téléphone : 06 83 72 38 49
2. Création du site
Nom de l’entreprise : Agence Astreia
Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Gérant : Elouan Robert
SIRET : 934 622 648 00012
Téléphone : 06 82 29 39 10
E-mail : agence.astreia@gmail.com
Site internet : www.agence-astreia.bzh
Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Gérant : Elouan Robert
SIRET : 934 622 648 00012
Téléphone : 06 82 29 39 10
E-mail : agence.astreia@gmail.com
Site internet : www.agence-astreia.bzh
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : LWS
- Adresse : 10, Rue Penthievre, 75008 Paris, France
- Contact : 01 77 62 30 03
- Site internet : www.lws.fr
4. Crédits photos
- Elouan Robert – Agence Astreia
- Damgan-La Roche Bernard Tourisme – www.damgan-larochebernard-tourisme.com
- Ville de Pénestin – www.penestin.fr
- Tourisme en Bretagne – www.tourismebretagne.com
- Rochefort-en-Terre Tourisme – www.rochefortenterre-tourisme.bzh
- Branféré – www.branfere.com/fr/
- Menhirs Carnac – www.menhirs-carnac.fr
- Golfe du Morbihan – www.golfedumorbihan.bzh
- France vélo tourisme – www.francevelotourisme.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, y compris sa structure, son design, son code source, ainsi que les éléments graphiques et techniques qui le composent, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments ont été conçus et développés par l’Agence Astreia, qui en demeure la propriétaire exclusive. Leur utilisation est concédée au propriétaire du site dans le cadre d’un droit d’usage, pour une exploitation conforme à sa destination.
Toute reproduction, modification, diffusion ou représentation totale ou partielle du site, sans autorisation expresse et écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Les contenus intégrés par l’éditeur du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) restent sa propriété et relèvent de sa responsabilité exclusive. Il lui appartient de s’assurer qu’il détient les droits nécessaires à leur diffusion en ligne.
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’être poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments ont été conçus et développés par l’Agence Astreia, qui en demeure la propriétaire exclusive. Leur utilisation est concédée au propriétaire du site dans le cadre d’un droit d’usage, pour une exploitation conforme à sa destination.
Toute reproduction, modification, diffusion ou représentation totale ou partielle du site, sans autorisation expresse et écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Les contenus intégrés par l’éditeur du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) restent sa propriété et relèvent de sa responsabilité exclusive. Il lui appartient de s’assurer qu’il détient les droits nécessaires à leur diffusion en ligne.
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’être poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
L’Écurie Rouge s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- d’erreurs ou omissions involontaires,
- d’une indisponibilité temporaire du site ou de certains services,
- de dommages directs ou indirects liés à l’usage du site.
7. Conditions générales d’utilisation (CGU)
L’utilisation du site www.gite-lecurierouge.bzh implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.gite-lecurierouge.bzh sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L’Écurie Rouge.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L’Écurie Rouge.
8. Politique de confidentialité
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Nom_client s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur ce site. Les informations recueillies sont nécessaires pour le traitement des demandes et sont destinées exclusivement à L’Écurie Rouge. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.
Ces droits peuvent être exercés par courriel à : theophilerbt56@gmail.com
En tout état de cause L’Écurie Rouge ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site L’Écurie Rouge. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site L’Écurie Rouge l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site L’Écurie Rouge n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de L’Écurie Rouge et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site L’Écurie Rouge.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
En cas de désaccord, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Ces droits peuvent être exercés par courriel à : theophilerbt56@gmail.com
En tout état de cause L’Écurie Rouge ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site L’Écurie Rouge. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site L’Écurie Rouge l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site L’Écurie Rouge n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de L’Écurie Rouge et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site L’Écurie Rouge.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
En cas de désaccord, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
9. Cookies
9.1. Utilisation
La navigation sur le site www.gite-lecurierouge.bzh est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le site peut utiliser des cookies pour :
Le site peut utiliser des cookies pour :
- améliorer l’expérience utilisateur,
- mesurer l’audience,
- simplifier la navigation.
9.2. Gestion
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
10. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’Écurie Rouge ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, ni de leurs politiques de confidentialité.
11. Modification des mentions légales
L’Écurie Rouge se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 25/03/2026
Dernière mise à jour : 25/03/2026
12. Loi applicable et juridiction compétente
Le site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège du client.
13. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales du site, veuillez nous contacter à : agence.astreia@gmail.com
